Comme vous le savez, les monarchies ont tendance à disparaître au profit de républiques. Pourtant, la monarchie est un régime qui semble plus naturel pour les hommes : les petites communautés, ou tribus, ont un chef à leur tête et les pays plus grands ont tous connu une royauté. Le régime républicain, à l'origine, se trouvait plutôt dans les cités-états. Le premier grand état républicain a été Rome qui a auparavant connu la royauté. A partir de la fin du XVIIIème siècle, avec les révolutions américaine et française, les régimes républicains vont s'installer dans de nombreux pays en remplacement des monarchies. De nos jours, le monde compte plus de républiques que de monarchies. Mais peut-être n'est-ce qu'une mode qui va passer quand on se rendra compte que les monarchies ont plus d'atouts. D'ailleurs, l'Histoire nous montre que les républiques sont généralement plus fragiles et que, parfois, elles se transforment en monarchies. Cette année de bicentenaire de la mort de Napoléon est l'occasion d'évoquer ces républiques qui ont viré ou virent à la monarchie. C'est l'objet de cette séries d'articles.

1 . La Première République devient le Premier Empire

La Convention doit son nom à l'assemblée (la Convention nationale) qui détient le pouvoir législatif. Dans un premier temps, c'est l'assemblée qui exerce le pouvoir. Le 24 juin 1793, le texte de la Constitution de l'An I est adopté. D'après cette constitution, le pouvoir exécutif doit être exercé par un collège de 24 personnes. Mais, sous prétexte de la guerre avec les autres puissances européennes, la mise en application de cette première constitution républicaine est suspendue. Elle ne sera jamais appliquée. La réalité du pouvoir est détenu par une poignée de personnes, au sein du Comité de Salut Public et du Comité de Sûreté Générale. C'est surtout le premier qui, exerçant le pouvoir exécutif et ayant l'initiative des lois établit une véritable dictature et fait régner la Terreur. Le Comité de Salut Public est d'abord dominé par Danton, puis par Robespierre.

Après la chute de Robespierre, les comités perdent de leur importance et la Convention adopte le 22 août 1795 la Constitution de l'An III, qui entre en vigueur le 26 octobre, inaugurant une nouvelle période : le Directoire. La convention nationale est remplacée par deux chambres législatives : le Conseil des Cinq-Cents et le Conseil des Anciens. Le pouvoir exécutif est exercé par cinq directeurs. Pour éviter le risque de dérive dictatoriale, on remplace chaque année un des directeurs de façon à ce que chacun ne puisse pas rester en place plus de cinq ans. Ce régime ne va durer que quatre ans.

Après un régime d'assemblée, la république est conduite par cinq directeurs (1795-1799)

Un des directeurs, Emmanuel-Joseph Sieyès, organise un coup d'état (coup d'état du 18 brumaire) pour pouvoir changer de constitution. Pour arriver à ses fins, il obtient l'aide militaire du général Bonaparte. La nouvelle constitution, adoptée le 13 décembre 1799, instaure le Consulat. Dans ce régime, le pouvoir législatif est théoriquement détenu par trois assemblées (le Sénat conservateur, le Tribunat et le Corps législatif), tandis que le pouvoir exécutif est entre les mains de trois consuls, secondés par le Conseil d'Etat. Mais c'est le Premier Consul, à savoir Napoléon Bonaparte, qui détient la réalité du pouvoir exécutif et qui a, seul, l'initiative des lois. Les deux autres consuls ont un rôle consultatif.

Ainsi, au cours de la Première République, on voit s'affaiblir le pouvoir législatif (on passe d'une assemblée à deux chambres sous le Directoire, puis trois sous le Consulat) alors que le pouvoir exécutif se renforce et se concentre entre les mains d'un comité d'une douzaine de personnes, puis d' un directoire

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Jugement de SMTC Louis XVI par la Convention nationale (1793)

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Les trois consuls au Conseil d'Etat (1799)

de cinq personnes et enfin d'un consulat de trois personnes où la réalité du pouvoir appartient en fait à un seul personnage. Alors que la Révolution voulait mettre fin à la monarchie absolue de l'Ancien Régime, le Nouveau Régime s'est orienté petit à petit vers une quasi-monarchie. Napoléon ne va pas s'arrêter en si bon chemin. La constitution de l'An VIII faisait de lui un Premier Consul pour dix ans, mais le plébiscite du 2 août 1802 fait de lui un consul à vie.

Mais l'entourage du Premier Consul et les assemblées ne comptent pas se contenter du consulat à vie pour Bonaparte. S'inspirant de la république romaine qui avait pris la forme d'un empire, le sénat adopte un sénatus-consulte le 18 mai 1804 qui fait de Napoléon l'empereur des Français. Officiellement, la France reste une république, avec un empereur à sa tête : c'est une monarchie républicaine qui est née

Voici les deux premiers articles de la Constitution de l'An XII qui instaure le Premier Empire :

Article 1. - Le Gouvernement de la République est confié à un Empereur, qui prend le titre d'Empereur des Français. - La justice se rend, au nom de l'Empereur, par les officiers qu'il institue.

Article 2. - Napoléon Bonaparte, Premier consul actuel de la République, est Empereur des Français.

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Napoléon Ier en costume de sacre, par Ingres

Ainsi cet empire serait une république, pas une monarchie. Oui, enfin, c'est la théorie. Ce régime présente tous les aspects d'une monarchie. Tout d'abord, le titre d'empereur des Français est héréditaire et la loi successorale ressemble fort à celle des rois de France. Voici ce que dit la constitution de l'An XII :

Article 3. - La dignité impériale est héréditaire dans la descendance directe, naturelle et légitime de Napoléon Bonaparte, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, et à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance.

Il ne manque plus à cette monarchie que le droit divin. Ce sera chose faite le 2 décembre 1804 : Napoléon se fait sacrer à Notre-Dame de Paris. Il n'est pas sacré par un simple évêque ou archevêque comme l'étaient les rois. Non, il est sacré par le pape Pie VII, lui-même.

On voit, au cours de l'empire, d'autres aspects qui dénotent un éloignement de la république. Ainsi, des titres empruntés à l'ancienne noblesse sont créés : en plus des titres de princes attribués aux membres de la famille impériale dès 1804, apparaissent les titres de duc (1806), de comte, de baron et de chevalier (1808). Il ne s'agit pas à proprement parler de noblesse mais ces titres sont cependant souvent héréditaires et leurs titulaires utilisent des armoiries. De nos jours, on parle de "noblesse d'Empire". On utilisera aussi des titres royaux pour les états soumis à l'empire : royaume d'Italie, royaume d'Espagne, royaume de Naples, royaume de Hollande, royaume de Westphalie, grand-duché de Berg.

Cet empire ne dura qu'une dizaine d'années, victime des incessantes guerres menées par Napoléon. Mais ce régime va renaître quelques décennies plus tard, avec le Second Empire.

Avant la révolution de 1789, la France connaissait une monarchie absolue de droit divin. Les articles constitutionnels de 1789 puis la constitution de 1791 dépouillent le roi Louis XVI de son pouvoir : le régime devient une monarchie constitutionnelle. Le 10 août 1792, une nouvelle insurrection conduit l'assemblée législative à suspendre le roi. Le 21 septembre 1792, la royauté est abolie : la France devient une république. 

La première république naît dans un contexte de guerre et de massacres. Tout était réuni pour que ce nouveau régime soit instable. Ainsi, on distingue trois régimes successifs au cours de la première république : la Convention, le Directoire, puis le Consulat.

 

2 . L'histoire se répète : la Deuxième République devient le Second Empire

Dans le premier volet de cette série sur Ces républiques qui virent à la monarchie, nous avons vu comment, en France, la Première République s'est transformée en Premier Empire : celui qui détenait le pouvoir en tant que Premier Consul, Napoléon Bonaparte, est devenu empereur des Français. Cette période impériale ne dura qu'une dizaine d'années (1804-1814 plus les Cent Jours en 1815) et se termina par la défaite de l'empereur face aux puissances européennes coalisées. La France connut ensuite une période plus pacifique, la Restauration (1814-1830), qui vit le retour de la royauté légitime. Une deuxième révolution mit sur le trône un roi des Français, Louis-Philippe d'Orléans, qui usurpa la couronne jusqu'à ce qu'il soit lui-même renversé par une troisième révolution.

Cette fois, c'est une république qui est proclamée le 24 février 1848. Un gouvernement provisoire est constitué. Les élections législatives d'avril 1848 sont les premières depuis 1792 à se faire au suffrage universel masculin. L'Assemblée Nationale Constituante ainsi élue élabore une nouvelle constitution, votée le 4 novembre. Cette constitution prévoit que le chef du pouvoir exécutif sera un président (c'est la première fois en France) :

Article 43 : Le peuple français délègue le Pouvoir exécutif à un citoyen qui reçoit le titre de président de la République.

Article 45 : Le président de la République est élu pour quatre ans, et n'est rééligible qu'après un intervalle de quatre années. Ne peuvent, non plus, être élus après lui, dans le même intervalle, ni le vice-président, ni aucun des parents ou alliés du président jusqu'au sixième degré inclusivement.

Les premières élections présidentielles en France ont lieu les 10 et 11 décembre 1848. Le prince Louis-Napoléon Bonaparte, neveu de Napoléon Ier, est élu à 74,2 % des voix. La constitution prévoyait que le pouvoir législatif appartiendrait à un parlement à chambre unique : l'assemblée nationale législative. Celle-ci est élue les 13 et 14 mai 1849. La Parti de l'Ordre y est largement majoritaire ; il est composé principalement d'orléanistes, de légitimistes et de bonapartistes. C'est donc une assemblée majoritairement monarchiste.

Louis-Napoléon souhaite modifier l'article 45 de la constitution qui limite le mandat présidentiel à quatre ans pour le porter à dix ans. Mais il n'obtient pas l'assentiment de l'assemblée. S'il souhaite se maintenir au pouvoir, il doit avoir recours à des moyens non constitutionnels. C'est ainsi qu'a lieu le coup d'état du 2 décembre 1851 : l'assemblée est dissoute et un certain de nombre de députés sont arrêtés. Les 20 et 21 décembre, un plébiscite est organisé pour ratifier le coup d'état : le peuple approuve le prince-président à une large majorité. Une nouvelle constitution est promulguée le 14 janvier 1852. Elle donne à Louis-Napoléon Bonaparte la présidence pour une durée de dix ans. En outre, le pouvoir législatif est exercé par le président et un parlement bicaméral composé du Sénat et du Corps législatif.

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Louis-Napoléon Bonaparte, premier président de la république française

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Timbres de la Deuxième République (à gauche) et du Second Empire (à droite)

Petit à petit, on voit la deuxième république s'orienter vers un régime impérial : l'effigie du prince-président apparaît sur les pièces de monnaie, les timbres-poste,... Les aigles impériales sont de nouveau utilisées, notamment sur les drapeaux. Et, enfin, un sénatus-consulte du 7 novembre 1852 modifie la constitution en rétablissant la dignité impériale. Les Français le ratifient à une large majorité par plébiscite les 21 et 22 novembre. L'empire est officiellement rétabli le 2 décembre 1852. Le prince Louis-Napoléon devient l'empereur Napoléon III.

Décret impérial du 2 décembre 1852

qui promulgue et déclare Loi de l'Etat le sénatus-consulte du 7 novembre 1852, ratifié par le plébiscite des 21 et 22 novembre.

Vu le sénatus-consulte, en date du 7 novembre 1852, qui soumet au peuple le plébiscite dont la teneur suit :

« Le peuple veut le rétablissement de la dignité impériale dans la personne de Louis Napoléon Bonaparte, avec hérédité dans sa descendance directe, légitime ou adoptive, et lui donne le droit de régler l'ordre de succession au trône dans la famille Bonaparte, ainsi qu'il est prévu par le sénatus-consulte du 7 novembre 1852. » 

 

Vu la déclaration du Corps législatif qui constate :

Que les opérations du vote ont été partout librement et régulièrement accomplies ;

Que le recensement général des suffrages émis sur le projet de plébiscite a donné sept millions huit cent vingt-quatre mille cent quatre-vingt-neuf (7 824 189) bulletins portant le mot oui ;

Deux cent cinquante-trois mille cent quarante-cinq (253 145) bulletins portant le mot non ;

Soixante-trois mille trois cent vingt-six (63 326) bulletins nuls ;

- Avons décrété et décrétons ce qui suit :

Article 1. - Le sénatus-consulte du 7 novembre 1852, ratifié par le plébiscite des 21 et 22 novembre, est promulgué et devient loi de l'Etat.

Article 2. - Louis Napoléon Bonaparte est Empereur des Français sous le nom de Napoléon III.

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Napoléon III, représenté avec le manteau de sacre qu'il n'eut pas l'occasion de porter

Contrairement à Napoléon Ier, Napoléon III ne sera pas sacré. Une cérémonie religieuse à Notre Dame de Paris remplace le sacre. En effet, l'empereur a demandé à Pie IX de le sacrer mais le pape a posé des conditions que Napoléon III ne pouvait accepter.

Moins belliqueux que son oncle, Napoléon III va cependant être entraîné malgré lui dans une guerre contre la Prusse (1870) qui se solde par une défaite qui précipite la chute du Second Empire : le 4 septembre 1870, la république est proclamée.

 

page mise en ligne le 4/05/2021